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Marques déposées par HENRI LITTAYE
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LES HAUTS GRADES du RITE d'YORK
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HAUTS GRADES du RITE d'YORK
HENRI LITTAYE, B14

Numéro de dépôt :
3674416
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2019
LES HAUTS GRADES du RITE d\'YORK de HENRI LITTAYE

Présentation de la marque LES HAUTS GRADES du RITE d'YORK

Déposée le 7 septembre 2009 par HENRI LITTAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS GRADES du RITE d'YORK »

Le déposant est HENRI LITTAYE, B14 domicilié(e) 1 AV des Ponceaux - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI LITTAYE, B14 domicilié(e) 1 AV des PONCEAUX - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS GRADES du RITE d'YORK est expirée depuis le 7 septembre 2019.


HENRI LITTAYE, B14 - 1 AV des Ponceaux - 93300 - AUBERVILLIERS - France


HENRI LITTAYE, B14 - 1 AV des PONCEAUX - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

– formation des membres ; – activités culturelles ; Information en matière éducative. Organisation de réunions culturelles et ésotériques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.